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Droit du marché viti-vinicole

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
Source : www.eurojuris.fr
Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation...) et des opérations du marché(vente,étiquetage,marque,promotion,sûretés,fraudes...)DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE/Jean-Marc Bahans et Michel MenjucqTitre / Auteur(s):Dro... Lire la suite

Historique

  • Le monopole des jeux et paris en France remis en cause
    Publié le : 11/07/2007 11 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Marketing et ventes / Concurrence
    Jusqu’à aujourd’hui, le Pari Mutuel Urbain (PMU) détenait le monopole des jeux et des paris en France. Mais la Cour de cassation en a décidé autrement.Un arrêt de la Cour de Cas...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Strauss-Kahn à la tête du FMI ?
    Publié le : 10/07/2007 10 juillet juil. 07 2007
    Collectivités / International / Droit international public
    Dominique Strauss-Kahn sera-t-il le prochain directeur du Fonds Monétaire International ? Appuyée par Nicolas Sarkozy, cette candidature reste critiquée à gauche et au centre.Do...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Droit du marché viti-vinicole
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation....
    Source : www.eurojuris.fr
  • Formation des Cadres de Santé
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
    Cet ouvrage de méthodologie et d'entraînement prépare aux épreuves d'admissibilité et d'admission du concours d'entrée en Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS)Formati...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Droit de la concurrence et consommation
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Particuliers / Consommation / Contrats de vente / Prêts
    SFR s'est pourvu en Cassation contre ce jugement le 17 décembre 2001 sous le numéro F0117581. Le jugement reste effectif en attendant la décision de la Cour de Cassation qui pou...
    Source : www.eurojuris.fr
  • LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNET
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
    Quels sont les droits et les devoirs des acteurs de l'Internet? Comment la propriété intellectuelle assure-t-elle la protection des contenus[...] et des technologies numériques[...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Droit de la concurrence et consommation
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Particuliers / Consommation / Distribution
    SFR s'est pourvu en Cassation contre ce jugement le 17 décembre 2001 sous le numéro F0117581. Le jugement reste effectif en attendant la décision de la Cour de Cassation qui pou...
    Source : www.eurojuris.fr
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